Règlements de la Ville de Québec
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R.C.A.5V.Q. 155 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE BEAUPORT SUR LA TARIFICATION DE BIENS ET DE SERVICES ET LES AUTRES FRAIS
Article 15
Date entrée en vigueur
15.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques est imposée comme suit :
1°pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire avec parents, Étoile de mer, Canard et Tortue de mer, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 51 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 76,50 $;
b)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire sans parent, Salamandre, Poisson-lune et Loutre de mer, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 51 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 76,50 $;
c)il s’agit d’un cours de 45 minutes crocodile, baleine et junior de niveau un à quatre d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 56 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 84 $;
d)il s’agit d’un cours de 55 minutes junior de niveau cinq à dix d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 63 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 94,50 $;
2°pour un cours Natation essentiel, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 80 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 120 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 141 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 211,50 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 214 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 321 $;
3°pour un cours aqua-aîné, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 68 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 102 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 122 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 183 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 179 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 268,50 $;
4°pour un cours Étoile de bronze de 55 minutes d’une durée de dix semaines, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 63 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 94,50 $;
5°pour un cours de niveau médaille de bronze d’une durée de 28 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 123 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 184,50 $;
6°pour un cours de niveau croix de bronze d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 155 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 232 ,50 $;
7°pour un cours de premiers soins de nature générale d’une durée de 16 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 79 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 118,50 $;
8°pour un cours de moniteur en sécurité aquatique, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 280 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 420 $;
9°pour un cours de sauveteur national plage d’une durée de 16 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 184 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 276 $;
10°pour un cours de sauveteur national piscine d’une durée de 40 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 184 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 276 $;
11°pour un cours de moniteur en sauvetage d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 153 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 229,50 $;
12°pour la requalification d’un moniteur en sécurité aquatique, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 59 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 88,50 $;
13°pour la requalification d’un sauveteur national ou d’un moniteur en sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 64 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 96 $.
15.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques est imposée comme suit :
1°pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire avec parents, Étoile de mer, Canard et Tortue de mer, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 51 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 76,50 $;
b)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire sans parent, Salamandre, Poisson-lune et Loutre de mer, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 51 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 76,50 $;
c)il s’agit d’un cours de 45 minutes crocodile, baleine et junior de niveau un à quatre d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 56 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 84 $;
d)il s’agit d’un cours de 55 minutes junior de niveau cinq à dix d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 63 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 94,50 $;
2°pour un cours Natation essentiel, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 80 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 120 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 141 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 211,50 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 214 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 321 $;
3°pour un cours aqua-aîné, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 68 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 102 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 122 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 183 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 179 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 268,50 $;
4°pour un cours Étoile de bronze de 55 minutes d’une durée de dix semaines, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 63 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 94,50 $;
5°pour un cours de niveau médaille de bronze d’une durée de 28 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 123 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 184,50 $;
6°pour un cours de niveau croix de bronze d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 155 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 232 ,50 $;
7°pour un cours de premiers soins de nature générale d’une durée de 16 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 79 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 118,50 $;
8°pour un cours de moniteur en sécurité aquatique, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 280 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 420 $;
9°pour un cours de sauveteur national plage d’une durée de 16 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 184 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 276 $;
10°pour un cours de sauveteur national piscine d’une durée de 40 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 184 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 276 $;
11°pour un cours de moniteur en sauvetage d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 153 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 229,50 $;
12°pour la requalification d’un moniteur en sécurité aquatique, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 59 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 88,50 $;
13°pour la requalification d’un sauveteur national ou d’un moniteur en sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 64 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 96 $.
