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R.A.6V.Q. 83 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LIMOILOU SUR L’URBANISME
Article 92
92.Le groupe R1 parc comprend uniquement les usages suivants :
1°un jardin communautaire;
2°un parc.
92.Le groupe R1 parc comprend uniquement les usages suivants :
1°un jardin communautaire;
2°un parc.