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R.A.1V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LA CITÉ SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L'ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 149
149.Superficie minimale d’un bâtiment
Tout bâtiment principal doit avoir une superficie projetée au sol d'au moins 50 mètres carrés. Un bâtiment d'un étage servant à l'habitation doit avoir 65 mètres carrés de superficie projetée au sol, dans ce dernier cas, tout bâtiment accessoire est exclu du calcul de la superficie.
149.Superficie minimale d’un bâtiment
Tout bâtiment principal doit avoir une superficie projetée au sol d'au moins 50 mètres carrés. Un bâtiment d'un étage servant à l'habitation doit avoir 65 mètres carrés de superficie projetée au sol, dans ce dernier cas, tout bâtiment accessoire est exclu du calcul de la superficie.