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R.A.1V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LA CITÉ SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L'ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 282
282.Entretien
Tout auvent ou abri doit être entretenu et maintenu en tout temps en parfait état.
282.Entretien
Tout auvent ou abri doit être entretenu et maintenu en tout temps en parfait état.