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R.A.1V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LA CITÉ SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L'ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 335
335.Localisation d'un emplacement de chargement et de déchargement
Un emplacement de chargement ou un tablier de manoeuvre doit être situé entièrement sur le lot où est situé l'usage desservi. Aucun emplacement de chargement ou tablier de manoeuvre ne peut être situé dans une cour avant.
Malgré ce qui précède, plusieurs bâtiments peuvent être desservis par un emplacement de chargement ou un tablier de manoeuvre commun implanté sur un ou plusieurs des lots où sont situés ces bâtiments.
Un emplacement de chargement doit être distinct des cases de stationnement.
335.Localisation d'un emplacement de chargement et de déchargement
Un emplacement de chargement ou un tablier de manoeuvre doit être situé entièrement sur le lot où est situé l'usage desservi. Aucun emplacement de chargement ou tablier de manoeuvre ne peut être situé dans une cour avant.
Malgré ce qui précède, plusieurs bâtiments peuvent être desservis par un emplacement de chargement ou un tablier de manoeuvre commun implanté sur un ou plusieurs des lots où sont situés ces bâtiments.
Un emplacement de chargement doit être distinct des cases de stationnement.
