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R.A.1V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LA CITÉ SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L'ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 342
342.Localisation
Lorsque des conteneurs sont utilisés pour l'enlèvement des déchets, ils ne peuvent être placés dans une cour avant.
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Lorsque des conteneurs sont utilisés pour l'enlèvement des déchets, ils ne peuvent être placés dans une cour avant.