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R.A.1V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LA CITÉ SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L'ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 39
39.Dispositions générales
Le cahier des spécifications, reproduit à l'annexe B, fait partie intégrante du présent règlement et contient les normes particulières à chaque zone.
39.Dispositions générales
Le cahier des spécifications, reproduit à l'annexe B, fait partie intégrante du présent règlement et contient les normes particulières à chaque zone.