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R.A.1V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LA CITÉ SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L'ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 45
45.Notes
Des notes particulières, jointes au cahier des spécifications pour en faire partie intégrante, peuvent s'appliquer dans un code de spécifications. Ces notes identifiées par le mot « Notes » ou le symbole « N » et un numéro de référence, font partie du règlement et le modifient en conséquence.
45.Notes
Des notes particulières, jointes au cahier des spécifications pour en faire partie intégrante, peuvent s'appliquer dans un code de spécifications. Ces notes identifiées par le mot « Notes » ou le symbole « N » et un numéro de référence, font partie du règlement et le modifient en conséquence.