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R.A.3V.Q. 86 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY–SILLERY SUR L’URBANISME
Article 382
382.L’empiètement d’un escalier extérieur en cour avant est autorisé lorsqu’il donne accès au sous-sol ou à une porte située à au plus deux mètres au-dessus du niveau du sol.
382.L’empiètement d’un escalier extérieur en cour avant est autorisé lorsqu’il donne accès au sous-sol ou à une porte située à au plus deux mètres au-dessus du niveau du sol.