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R.A.3V.Q. 86 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY–SILLERY SUR L’URBANISME
Article 394
394.La projection au sol maximale d’une remise ou d’une serre reliée à l’exercice d’un usage de la classe Habitation est de 18 mètres carrés.
394.La projection au sol maximale d’une remise ou d’une serre reliée à l’exercice d’un usage de la classe Habitation est de 25 mètres carrés.
394.La projection au sol maximale d’une remise ou d’une serre reliée à l’exercice d’un usage de la classe Habitation est de 25 mètres carrés.