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R.A.3V.Q. 86 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY–SILLERY SUR L’URBANISME
Article 415
415.Lorsque la lettre « X » est inscrite, à l’égard d’au moins un usage, dans la colonne intitulée « Projet d’ensemble » de la grille de spécifications, l’implantation d’un projet d’ensemble est autorisée et tous les usages autorisés dans la zone peuvent être exercés.
415.Lorsque la lettre « X » est inscrite dans la colonne intitulée « Projet d’ensemble » de la ligne intitulée au nom d’un groupe d’usages de la section intitulée « Usages autorisés » de la grille de spécifications, l’implantation d’un projet d’ensemble est autorisée et seuls des usages de ce groupe peuvent y être exercés.
415.Lorsque la lettre « X » est inscrite dans la colonne intitulée « Projet d’ensemble » de la ligne intitulée au nom d’un groupe d’usages de la section intitulée « Usages autorisés » de la grille de spécifications, l’implantation d’un projet d’ensemble est autorisée et seuls des usages de ce groupe peuvent y être exercés.