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R.A.3V.Q. 86 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY–SILLERY SUR L’URBANISME
Article 478
478.La superficie d’un lot qui n’est pas occupée par une construction, une aire de stationnement, une allée d’accès, une aire de jeux, un boisé ou un aménagement doit être végétalisée.
478.La superficie d’un lot qui n’est pas occupée par une construction, une aire de stationnement, une allée d’accès, une aire de jeux, un boisé ou un aménagement doit être végétalisée.