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R.A.3V.Q. 86 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY–SILLERY SUR L’URBANISME
Article 539
539.Malgré les articles 538 et 541, le bâtiment accessoire visé à ces articles peut être implanté conformément aux articles 565 à 569 si ses dimensions correspondent aux dimensions d’un bâtiment accessoire à un bâtiment principal dans lequel un usage principal de la classe Habitation est exercé, prescrites aux articles 570 à 574.
539.Malgré les articles 538 et 541, le bâtiment accessoire visé à ces articles peut être implanté conformément aux articles 565 à 569 si ses dimensions correspondent aux dimensions d’un bâtiment accessoire à un bâtiment principal dans lequel un usage principal de la classe Habitation est exercé, prescrites aux articles 570 à 574.