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R.A.3V.Q. 86 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY–SILLERY SUR L’URBANISME
Article 643
643.L’aboutissement d’une allée d’accès à une rue doit être aménagé à au moins six mètres du point de rencontre des lignes avant de lot ou de leur prolongement dans une intersection et à l’extérieur de la ligne de lot courbe comprise entre le prolongement de ces lignes.
643.L’aboutissement d’une allée d’accès à une rue doit être aménagé à au moins six mètres du point de rencontre des lignes avant de lot ou de leur prolongement dans une intersection et à l’extérieur de la ligne de lot courbe comprise entre le prolongement de ces lignes.