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R.A.3V.Q. 86 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY–SILLERY SUR L’URBANISME
Article 657
657.Malgré l’article 656, la grille de spécifications peut indiquer la largeur maximale d’une allée d’accès bidirectionnelle par l’inscription de la mention « La largeur maximale d’une allée d’accès bidirectionnelle est de (inscrire ici le nombre de mètres) mètres – article 657 » sur la ligne intitulée « Dispositions particulières » de la section intitulée « Stationnement hors rue, chargement ou déchargement des véhicules ».
657.Malgré l’article 656, la grille de spécifications peut indiquer la largeur maximale d’une allée d’accès bidirectionnelle par l’inscription de la mention « La largeur maximale d’une allée d’accès bidirectionnelle est de (inscrire ici le nombre de mètres) mètres – article 657 » sur la ligne intitulée « Dispositions particulières » de la section intitulée « Stationnement hors rue, chargement ou déchargement des véhicules ».