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R.A.3V.Q. 86 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY–SILLERY SUR L’URBANISME
Article 69
69.Le groupe P2 équipement religieux comprend les lieux de culte de même que les mausolées et columbariums.
69.Le groupe P2 équipement religieux comprend les lieux de culte de même que les mausolées et columbariums.