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R.A.3V.Q. 86 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY–SILLERY SUR L’URBANISME
Article 694
694.En outre de l’article 693, un matériau de revêtement peut être prohibé par son inscription dans la colonne intitulée « Matériaux prohibés » de la ligne intitulée « Matériaux de revêtement » de la section intitulée « Bâtiment principal » de la grille de spécifications.
694.En outre de l’article 693, un matériau de revêtement peut être prohibé par son inscription dans la colonne intitulée « Matériaux prohibés » de la ligne intitulée « Matériaux de revêtement » de la section intitulée « Bâtiment principal » de la grille de spécifications.