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R.A.7V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LA HAUTE-SAINT-CHARLES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 353
353.Plantations
Le terrain doit être planté d'arbres ayant un tronc d'un diamètre supérieur à 25 millimètres, mesuré à un mètre du niveau du sol lors de la plantation, à raison de un arbre par 200 mètres carrés de terrain. 75 % de ces arbres doivent être plantés dans les cours avant et latérales.
353.Plantations
Le terrain doit être planté d'arbres ayant un tronc d'un diamètre supérieur à 25 millimètres, mesuré à un mètre du niveau du sol lors de la plantation, à raison de un arbre par 200 mètres carrés de terrain. 75 % de ces arbres doivent être plantés dans les cours avant et latérales.