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R.C.A.2V.Q. 1 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DES RIVIÈRES SUR LA RÉGIE INTERNE ET LA PROCÉDURE D’ASSEMBLÉE
Article 74
74.La durée d’intervention d’un membre du conseil est limitée à trois minutes, sauf si le président consent à la prolonger. Dans les cas où un membre pose une question à un autre membre, ce dernier dispose d’un temps de réponse de trois minutes.
74.La durée d’intervention d’un membre du conseil est limitée à trois minutes, sauf si le président consent à la prolonger. Dans les cas où un membre pose une question à un autre membre, ce dernier dispose d’un temps de réponse de trois minutes.