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R.V.Q. 1400 - RÈGLEMENT D’HARMONISATION SUR L’URBANISME
Article 1017
1017.(Abrogé : 2010, R.V.Q. 1729, a. 3).
1017.Le plan d’aménagement d’ensemble doit favoriser une intégration harmonieuse du développement projeté au milieu environnant du quartier Saint-Sacrement et au paysage naturel exceptionnel du coteau Sainte-Geneviève. Il doit favoriser un milieu de vie de qualité et contribuer à améliorer celui du quartier Saint-Sacrement.
1017.Le plan d’aménagement d’ensemble doit favoriser une intégration harmonieuse du développement projeté au milieu environnant du quartier Saint-Sacrement et au paysage naturel exceptionnel du coteau Sainte-Geneviève. Il doit favoriser un milieu de vie de qualité et contribuer à améliorer celui du quartier Saint-Sacrement.