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R.V.Q. 1400 - RÈGLEMENT D’HARMONISATION SUR L’URBANISME
Article 1020
1020.(Abrogé : 2010, R.V.Q. 1729, a. 3).
1020.Le plan d’aménagement d’ensemble doit prévoir que les bâtiments doivent posséder une architecture de qualité qui s’intègre à celle des bâtiments du quartier Saint-Sacrement.
1020.Le plan d’aménagement d’ensemble doit prévoir que les bâtiments doivent posséder une architecture de qualité qui s’intègre à celle des bâtiments du quartier Saint-Sacrement.