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R.V.Q. 1400 - RÈGLEMENT D’HARMONISATION SUR L’URBANISME
Article 1040
1040.(Abrogé : 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.).
1040.Le plan d’aménagement d’ensemble doit favoriser une intégration harmonieuse du développement projeté au milieu environnant du quartier Saint-Sacrement et du quartier Cité-universitaire, tant par l’implantation des bâtiments que par leur architecture. Il doit contribuer à la mise en valeur du quartier Saint-Sacrement par la qualité des bâtiments et des aménagements projetés.
1040.Le plan d’aménagement d’ensemble doit favoriser une intégration harmonieuse du développement projeté au milieu environnant du quartier Saint-Sacrement et du quartier Cité-universitaire, tant par l’implantation des bâtiments que par leur architecture. Il doit contribuer à la mise en valeur du quartier Saint-Sacrement par la qualité des bâtiments et des aménagements projetés.