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R.V.Q. 2523 - RÈGLEMENT SUR LES CAMIONS-RESTAURANTS
Article 18
18.À l’exception des poubelles et des contenants pour le recyclage, aucun mobilier, accessoire ou équipement ne doit être installé à l’extérieur du camion-restaurant, tels que les structures autonomes comprenant les abris, auvents, parasols, tables, chaises, tabourets ou celles permettant un éclairage d'appoint.
Malgré le premier alinéa, l’installation d’un marchepied est autorisée lorsqu’il n’y a pas de bordures de trottoir ou de trottoirs à l’emplacement. En outre, un tel marchepied doit être sécuritaire.
18.À l’exception des poubelles et des contenants pour le recyclage, aucun mobilier, accessoire ou équipement ne doit être installé à l’extérieur du camion-restaurant, tels que les structures autonomes comprenant les abris, auvents, parasols, tables, chaises, tabourets ou celles permettant un éclairage d'appoint.
18.À l’exception des poubelles et des contenants pour le recyclage, aucun mobilier, accessoire ou équipement ne doit être installé à l’extérieur du camion-restaurant, tels que les structures autonomes comprenant les abris, auvents, parasols, tables, chaises, tabourets ou celles permettant un éclairage d'appoint.