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R.V.Q. 2523 - RÈGLEMENT SUR LES CAMIONS-RESTAURANTS
Article 39
39.Le camion-restaurant doit être muni d’une hotte de ventilation fonctionnelle qui doit être utilisée lorsque le procédé de cuisson produit des fumées ou des vapeurs graisseuses.
L’exploitant doit inspecter les hottes, les filtres et les conduits à intervalles d’au plus sept jours de façon à les nettoyer s’il constate qu’il y a accumulation de dépôts de combustibles.
39.Le camion-restaurant doit être muni d’une hotte de ventilation fonctionnelle qui doit être utilisée lorsque le procédé de cuisson produit des fumées ou des vapeurs graisseuses.
Les hottes, filtres et les conduits doivent être inspectés à intervalles d’au plus sept jours et doivent être nettoyés s’il y a accumulation de dépôts combustibles.
Malgré l’article 2 et le paragraphe 6° de l’article 3, les normes prescrites aux alinéas précédents s’appliquent à un camion-restaurant utilisé lors de la tenue d’un événement spécial visé à l’article 134 du Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme.
39.Le camion-restaurant doit être muni d’une hotte de ventilation fonctionnelle qui doit être utilisée lorsque le procédé de cuisson produit des fumées ou des vapeurs graisseuses.
Les hottes, filtres et les conduits doivent être inspectés à intervalles d’au plus sept jours et doivent être nettoyés s’il y a accumulation de dépôts combustibles.
Malgré l’article 2 et le paragraphe 6° de l’article 3, les normes prescrites aux alinéas précédents s’appliquent à un camion-restaurant utilisé lors de la tenue d’un événement spécial visé à l’article 134 du Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme.