Règlements de la Ville de Québec

 
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Alphanumérique Titre PDF Instance décisionnelle
R.R.A.1V.Q. chapitre D-2 (27 k)
DÉROGATIONS MINEURES (RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE LA CITÉ-LIMOILOU SUR LES)
 Arrondissement La Cité
R.R.A.2V.Q. chapitre D-1 (34 k)
DÉLÉGATION DE POUVOIRS (RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LA) - Remplacé
 Arrondissement Les Rivières
R.R.A.3V.Q. chapitre D-1 (44 k)
DÉLÉGATION DE POUVOIRS (RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY-SILLERY SUR LA) - Remplacé
 Arrondissement Sainte-Foy–Sillery
R.R.A.3V.Q. chapitre D-2 (18 k)
DÉROGATIONS MINEURES (RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY-SILLERY SUR LES) - Abrogé
 Arrondissement Sainte-Foy–Sillery
R.R.A.4V.Q. chapitre D-2 (30 k)
DÉROGATIONS MINEURES (RÈGLEMENT DE L'ARRONDISSEMENT DE CHARLESBOURG SUR LES)
 Arrondissement Charlesbourg
R.R.A.4V.Q. chapitre D-3 (4 k)
DÉTERMINATION DES INTERSECTIONS DES RUES ET DES ROUTES RELEVANT DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ARRONDISSEMENT OÙ LE VIRAGE À DROITE À UN FEU ROUGE EST INTERDIT (RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT CHARLESBOURG SUR LA) - Abrogé
 Arrondissement Charlesbourg
R.R.A.5V.Q. chapitre D-1 (37 k)
DÉLÉGATION DE POUVOIRS (RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT BEAUPORT SUR LA) - Remplacé
 Arrondissement Beauport
R.R.A.6V.Q. chapitre D-1 (33 k)
DÉLÉGATION DE POUVOIRS (RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT LIMOILOU SUR LA) - Remplacé
 Arrondissement Limoilou
R.R.A.6V.Q. chapitre D-2 (17 k)
DÉROGATIONS MINEURES (RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT LIMOILOU SUR LES) - Abrogé
 Arrondissement Limoilou
R.R.A.7V.Q. chapitre D-1 (41 k)
DÉLÉGATION DE POUVOIRS (RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT LA HAUTE-SAINT-CHARLES SUR LA) - Remplacé
 Arrondissement La Haute-Saint-Charles
R.R.A.7V.Q. chapitre D-2 (17 k)
DÉROGATIONS MINEURES (RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LA HAUTE-SAINT-CHARLES SUR LES) - Abrogé - Remplacé
 Arrondissement La Haute-Saint-Charles
R.R.A.8V.Q. chapitre D-1 (47 k)
DÉLÉGATION DE POUVOIRS (RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT LAURENTIEN SUR LA) - Remplacé
 Arrondissement Laurentien
R.R.A.8V.Q. chapitre D-2 (17 k)
DÉROGATIONS MINEURES (RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT LAURENTIEN SUR LES) - Abrogé - Remplacé
 Arrondissement Laurentien
R.R.A.1V.Q. chapitre D-1 (39 k)
DÉLÉGATION DE POUVOIRS (RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT LA CITÉ SUR LA) - Remplacé
 Arrondissement La Cité
R.R.C.E.V.Q. chapitre D-1 (317 k)
DÉLÉGATION DE POUVOIRS (RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ EXÉCUTIF SUR LA)
 Comité exécutif
R.R.V.Q. chapitre D-1 (29 k)
DÉLÉGATION AU COMITÉ EXÉCUTIF DE CERTAINS POUVOIRS (RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE LA VILLE SUR LA)
 Conseil de la ville
R.R.V.Q. chapitre D-2 (13 k)
RÈGLEMENT SUR LA DÉLIVRANCE DES PERMIS, DES CERTIFICATS ET D'AUTRES AUTORISATIONS
Conseil de la ville
R.R.V.Q. chapitre D-5 (14 k)
DISPOSITIONS DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE ET DE LOTISSEMENT SUR LES PARCS, TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS (RÈGLEMENT SUR LES) - Abrogé
 Conseil de la ville
R.R.V.Q. chapitre D-6 (22 k)
DISTRIBUTRICES AUTOMATIQUES ET LES APPAREILS DE JEUX (RÈGLEMENT SUR LES)
 Conseil de la ville
R.R.V.Q. chapitre D-8 (10 k)
DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE EN QUARTIERS POUR LA CONSTITUTION DE CONSEILS DE QUARTIER (RÈGLEMENT SUR LA)
 Conseil de la ville
20 Règlement(s)

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