Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableau des modifications
Guide d'utilisation
Table des matières détaillée
(
Masquer les détails
)
Texte intégral
RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA MARCHE AU RALENTI DU MOTEUR DES VÉHICULES
CHAPITRE I CHAMP D’APPLICATION
1
Le présent règlement...
CHAPITRE II DÉFINITIONS
2
Dans le présent...
CHAPITRE III INTERDICTIONS
3
Il est interdit...
4
Malgré l’article 3,...
CHAPITRE IV VÉHICULES EXEMPTÉS
5
L’article 3 ne...
CHAPITRE V TERRITOIRE D’APPLICATION
6
Ce règlement s’applique...
CHAPITRE VI INFRACTION ET PEINES
7
Quiconque contrevient ou...
CHAPITRE VII RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
8
Le directeur du...
CHAPITRE VIII DISPOSITIONS FINALES
9
Les dispositions du...
10
(Omis .)...
Nous joindre
Exonération de responsabilité
Déclaration de confidentialité
Droits de propriété intellectuelle
Site Internet de la Ville de Québec
Rédigé, refondu et publié avec les solutions d'Irosoft.
© Ville de Québec, 2024. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions
Irosoft
.
