Agglomération de Québec |
RÈGLEMENT R.A.V.Q. 1245
Règlement modifiant le Règlement de l’Agglomération sur la circulation et le stationnement relativement à l’ajout de cinq nouveaux feux de circulation
Avis de motion donné le 9 octobre 2019
Adopté le 23 octobre 2019
En vigueur le 24 octobre 2019
NOTES EXPLICATIVES
Ce règlement modifie le Règlement de l’Agglomération sur la circulation et le stationnement afin d’ajouter cinq nouveaux feux de circulation dans les arrondissements de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge, de Beauport et des Rivières. Ces feux de circulation se situent aux intersections suivantes  :
1°Auvergne, boulevard de l’ / Saulois, rue des;
2°Pierre-Bertrand, boulevard / Grand-Pic, rue du;
3°Chauveau, avenue / Chauveau Ouest, boulevard / Henri-IV, autoroute, bretelles direction sud;
4°Sainte-Foy, chemin / Belmont, rue de;
5°Royale, avenue / Terminus RTC Chutes-Montmorency / Accès privé 2577, avenue Royale (McDonald’s).
La Ville de Québec, par le conseil d’agglomération, décrète ce qui suit :
1.Le Règlement de l’Agglomération sur la circulation et le stationnement, R.A.V.Q. 842, est modifié par le remplacement de l’annexe IX par celle de l’annexe I du présent règlement.
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
ANNEXE I(article 1)
annexe ix
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, sera soumis pour adoption un règlement modifiant le Règlement de l’Agglomération sur la circulation et le stationnement afin d’ajouter cinq nouveaux feux de circulation dans les arrondissements de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge, de Beauport et des Rivières. Ces feux de circulation se situent aux intersections suivantes  :
1°Auvergne, boulevard de l’ / Saulois, rue des;
2°Pierre-Bertrand, boulevard / Grand-Pic, rue du;
3°Chauveau, avenue / Chauveau Ouest, boulevard / Henri-IV, autoroute, bretelles direction sud;
4°Sainte-Foy, chemin / Belmont, rue de;
5°Royale, avenue / Terminus RTC Chutes-Montmorency / Accès privé 2577, avenue Royale (McDonald’s).
