Agglomération de Québec |
RÈGLEMENT R.A.V.Q. 1360
Règlement modifiant le Règlement de l’Agglomération sur la circulation et le stationnement relativement à l’ajout et au retrait de certains feux de circulation
Avis de motion donné le 23 décembre 2020
Adopté le 20 janvier 2021
En vigueur le 20 janvier 2021
NOTES EXPLICATIVES
Ce règlement modifie le Règlement de l’Agglomération sur la circulation et le stationnement afin d’ajouter quatre nouveaux feux de circulation dans les arrondissements de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge, de la Cité-Limoilou et de Charlesbourg. Ces feux de circulation se situent aux intersections suivantes  :
1°18e Rue / De La Ronde, avenue;
2°Canardière, chemin de la / De Vitré, avenue;
3°Laurier, boulevard / Marguerite-Bourgeoys, avenue;
4°Henri-Bourassa, boulevard / Roses, rue des / Martinets, rue des.
Également, un feu de circulation est retiré dans l’arrondissement des Rivières à l’intersection suivante  : 1°Wilfrid-Hamel, boulevard / Henri-IV Nord, autoroute, Sortie 141;
La Ville de Québec, par le conseil d’agglomération, décrète ce qui suit :
1.Le Règlement de l’Agglomération sur la circulation et le stationnement, R.A.V.Q. 842, est modifié par le remplacement de l’annexe IX par celle de l’annexe I du présent règlement.
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
ANNEXE I(article 1)
annexe ix
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, sera soumis pour adoption un règlement modifiant le Règlement de l’Agglomération sur la circulation et le stationnement afin d’ajouter cinq nouveaux feux de circulation dans les arrondissements de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge, de la Cité-Limoilou et de Charlesbourg. Ces feux de circulation se situent aux intersections suivantes  :
1°18e Rue / De La Ronde, avenue;
2°Canardière, chemin de la / De Vitré, avenue;
3°Laurier, boulevard / Marguerite-Bourgeoys, avenue;
4°Henri-Bourassa, boulevard / Roses, rue des / Martinets, rue des.
Également, un feu de circulations est retiré dans l’arrondissement des Rivières à l’intersection suivante  : 1°Wilfrid-Hamel, boulevard / Henri-IV Nord, autoroute, Sortie 141;
