Agglomération de Québec |
RÈGLEMENT R.A.V.Q. 1423
Règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement relativement aux feux de circulation
Avis de motion donné le 6 octobre 2021
Adopté le 24 novembre 2021
En vigueur le 24 novembre 2021
NOTES EXPLICATIVES
Ce règlement modifie le Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement afin d’ajouter, dans les arrondissements de La Cité-Limoilou, des Rivières et de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge, des feux de circulation aux intersections suivantes :
- boulevard Jean-Lesage et accès privés (palais de justice et SAAQ);
- rue Dorchester et rue De Sainte-Hélène;
- rue Dorchester et rue Victor-Revillon;
- avenue Chauveau et rue Saint-Charles;
- chemin Sainte-Foy et rue Alain;
- chemin Sainte-Foy et rue De Villers.
En outre, il prévoit le retrait du feu de circulation situé à l’intersection de l’avenue McCartney et du 3645, avenue McCartney, dans l’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge.
La Ville de Québec, par le conseil d’agglomération, décrète ce qui suit :
1.Le Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement, R.A.V.Q. 842, est modifié par le remplacement de l’annexe IX par celle de l’annexe I du présent règlement.
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
ANNEXE I(article 1)
Annexe iX
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, sera soumis pour adoption un règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement afin d’ajouter, dans les arrondissements de La Cité-Limoilou, des Rivières et de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge, des feux de circulation aux intersections suivantes :- boulevard Jean-Lesage et accès privés (palais de justice et SAAQ);
- rue Dorchester et rue De Sainte-Hélène;
- rue Dorchester et rue Victor-Revillon;
- avenue Chauveau et rue Saint-Charles;
- chemin Sainte-Foy et rue Alain;
- chemin Sainte-Foy et rue De Villers.
En outre, il prévoit le retrait du feu de circulation situé à l’intersection de l’avenue McCartney et du 3645, avenue McCartney, dans l’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge.
