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R.A.V.Q. C.U.Q. 2000-549 - Règlement relatif à l’établissement du Corridor du Littoral (1re section)

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Texte intégral
À jour au 25 mars 2026
Agglomération de Québec
RÈGLEMENT R.A.V.Q. C.U.Q. 2000-549
Règlement relatif à l’établissement du Corridor du Littoral (1re section)
Préambule. 
1.Le préambule du présent règlement en fait partie intégrante.
1998, C.U.Q. 2000-549, a. 1.
Définition. 
2.Corridor du Littoral : Ensemble des tronçons identifiés au présent règlement et décrétés par la Communauté urbaine de Québec réservés à la circulation des bicyclettes.
1998, C.U.Q. 2000-549, a. 2.
Établissement du corridor. 
3.La Communauté urbaine de Québec décrète l'établissement de pistes et bandes intermunicipales réservées à la circulation des bicyclettes sous le vocable « Corridor du Littoral, 1re section » dont l'emprise est décrite à l'annexe « A » jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante.
1998, C.U.Q. 2000-549, a. 3.
Entrée en vigueur. 
4.(Omis.)
1998, C.U.Q. 2000-549, a. 4.
ANNEXE A
(article 3)
 
ANNEXE A
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