Règlements de la Ville de Québec

 
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Agglomération de Québec
RÈGLEMENT R.A.V.Q. 1243
Ce règlement modifie le Règlement de l’Agglomération sur la circulation et le stationnement afin d’interdire d’effectuer un virage à droite au feu rouge aux intersections et aux périodes suivantes :
à l’approche est de l’intersection du boulevard Chauveau Ouest et de l’autoroute Henri-IV, de 7 heures à 22 heures, de mai à octobre;
à l’approche est de l’intersection de l’avenue Chauveau et de l’autoroute Henri-IV, de 7 heures à 22 heures, de mai à octobre;
à l’approche est et à l’approche ouest de l’intersection de la Grande Allée Ouest, de l’avenue de Mérici et de l’avenue Vauquelin, en tout temps;
à l’approche ouest de l’intersection de la 18e Rue et de l’avenue Bergemont, de 7 heures à 16 heures, du lundi au vendredi;
à l’approche ouest de l’intersection du boulevard Laurier et du lien piétonnier de l’hôpital CHUL, en tout temps ;
à l’approche nord de l’intersection de la rue Marie-de-l’Incarnation et de la côte de la Pente-Douce, en tout temps;
à l’approche sud de l’intersection du boulevard Pie-XI Sud et de l’avenue de la Montagne Est, de 7 heures à 22 heures;
à l’approche sud de l’intersection de la 3e Avenue Ouest et de la 42e Rue Ouest, de 7 heures à 22 heures.
De plus, il est désormais interdit en tout temps d’effectuer un virage à droite au feu rouge aux interdictions suivantes :
à l’approche nord de l’intersection de la 1re Avenue et de la 24e Rue;
à l’approche sud de l’intersection du boulevard Masson et du boulevard Père-Lelièvre;
l’approche est de l’intersection du boulevard Louis-XIV et de la rue Astrid.
Finalement, il prévoit le retrait des interdictions d’effectuer un virage à droite au feu rouge aux intersections suivantes  :
à l’approche est de l’intersection du boulevard Bastien et de l’ancien accès privé du 1440, boulevard Bastien;
à l’approche est et ouest de l’intersection du boulevard Chauveau Ouest et de l’avenue Notre-Dame;
à l’approche ouest de l’intersection de la 4e Avenue Est et de la 41e Rue Est.
La Ville de Québec, par le conseil de l’agglomération, décrète ce qui suit :
1.L’annexe IV du Règlement de l’Agglomération sur la circulation et le stationnement, R.A.V.Q. 842, est remplacée par celle de l’annexe I du présent règlement.
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
ANNEXE I
(article 1)
ANNEXE IV
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, sera soumis pour adoption un règlement modifiant le Règlement de l’Agglomération sur la circulation et le stationnement afin de modifier, d’ajouter et de retirer des interdictions d’effectuer un virage à droite au feu rouge à plusieurs intersections dans les arrondissements de La Cité-Limoilou, de Charlesbourg, des Rivières, de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge et de La Haute-Saint-Charles.

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