Règlements de la Ville de Québec

 
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Agglomération de Québec
RÈGLEMENT R.A.V.Q. 1274
La Ville de Québec, par le conseil d’agglomération, décrète ce qui suit :
1.L’annexe VII du Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement, R.A.V.Q. 842, est modifiée par le remplacement :
du feuillet 1 par les plans parcellaires 1 et 2 du feuillet 1 de l’annexe I du présent règlement;
des feuillets 2 et 4 par ceux de l’annexe II du présent règlement;
du feuillet 5 par les plans parcellaires 1 et 2 du feuillet 5 de l’annexe III du présent règlement;
du feuillet 6 par celui de l’annexe IV du présent règlement.
2.Ce règlement est modifié par l’insertion après l’annexe VII, de l’annexe VIII de l’annexe V du présent règlement.
3.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
ANNEXE I
(article 1)
Plans parcellaires 1 et 2 du feuillet 1 de l’annexe vii
ANNEXE II
(article 1)
Feuillets 2 et 4 de l’annexe vii
ANNEXE III
(article 1)
plans parcellaires 1 et 2 du feuillet 5 de l’annexe vii
ANNEXE IV
(article 1)
feuillet 6 de l’annexe vii
ANNEXE V
(article 2)
Annexe viii
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, sera soumis pour adoption un règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement afin de retirer la voie réservée aux cyclistes sur l’avenue Chauveau et d’ajouter des voies unidirectionnelles réservées aux cyclistes sur le boulevard du Loiret et l’avenue Monseigneur-Gosselin, entre les rues de Nemours et Évangéline.
Il crée également une zone de sécurité pour les piétons du côté est du boulevard du Loiret, approximativement entre la rue Alexandra et le chemin du Petit-Village.

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