Règlements de la Ville de Québec

 
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Agglomération de Québec
RÈGLEMENT R.A.V.Q. 1285
Règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement relativement aux directions des voies de circulation et aux passages pour personnes
NOTES EXPLICATIVES
1. L’annexe II du Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement, R.A.V.Q. 842, est modifiée par :
1°le remplacement de l’onglet 3 par l’onglet 3 de l’annexe I du présent règlement;
2°le remplacement de l’onglet 4 par l’onglet 4 de l’annexe II du présent règlement.
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
ANNEXE I
(article 1)
onglet 3 de l’annexe II du Règlement r.a.v.q. 842
ANNEXE I
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ANNEXE II
(article 1)
onglet 4 de l’annexe II du Règlement R.A.V.Q. 842
ANNEXE II
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Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, sera soumis pour adoption un règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement afin d’ajouter, à l’annexe II, la direction des voies de circulation et les passages pour personnes sur le réseau artériel à l’échelle de l’agglomération.

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