Règlements de la Ville de Québec

 
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Agglomération de Québec
RÈGLEMENT R.A.V.Q. 1312
1.Le Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement, R.A.V.Q. 842, est modifié par le remplacement de l’onglet 1 de l’annexe I par l’onglet 1 de l’annexe I de l’annexe I du présent règlement.
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
ANNEXE I
(article 1)
Onglet 1 de l’annexe I dU Règlement R.A.V.Q. 842
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, sera soumis pour adoption un règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement quant aux périodes où s’appliquent des limites de vitesse différentes de celles prescrites au Code de la sécurité routière afin de tenir compte du calendrier scolaire.

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