Règlements de la Ville de Québec

 
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Agglomération de Québec
RÈGLEMENT R.A.V.Q. 1351
1.L’annexe III du Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement, R.A.V.Q. 842, est remplacée par l’annexe I du présent règlement.
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
ANNEXE I
(article 1)
Annexe III
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, sera soumis pour adoption un règlement modifiant le Règlement de l’Agglomération sur la circulation et le stationnement afin que l'interdiction de tourner à gauche au feu rouge à l'approche nord de l'intersection de l'avenue Honoré-Mercier et de la rue Saint-Jean s'applique en tout temps.

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