Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative
Agglomération de Québec
RÈGLEMENT R.A.V.Q. 1390
MODIFICATION AVANT ADOPTION
Des modifications relatives à des limites de vitesse pour deux artères sur le territoire de Saint-Augustin-de-Desmaures et de L’Ancienne-Lorette ont été ajoutées. En outre, les feuillets 7 et 8 ont été ajoutés.
La Ville de Québec, par le conseil d’agglomération, décrète ce qui suit :
1.L’annexe I du Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement, R.A.V.Q. 842, est modifiée par :
le remplacement de l’onglet 1 par celui de l’annexe I du présent règlement;
le remplacement des plans de l’annexe I par ceux de l’annexe II du présent règlement.
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
ANNEXE I
(article 1)
ONGlet 1 de l’annexe I
ANNEXE II
(article 1)
Plans de l’annexe I

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