Règlements de la Ville de Québec

 
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Agglomération de Québec
RÈGLEMENT R.A.V.Q. 1390
Règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement relativement aux limites de vitesse
NOTES EXPLICATIVES
MODIFICATION AVANT ADOPTION
Des modifications relatives à des limites de vitesse pour deux artères sur le territoire de Saint-Augustin-de-Desmaures et de L’Ancienne-Lorette ont été ajoutées. En outre, les feuillets 7 et 8 ont été ajoutés.
La Ville de Québec, par le conseil d’agglomération, décrète ce qui suit :
1.L’annexe I du Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement, R.A.V.Q. 842, est modifiée par :
1°le remplacement de l’onglet 1 par celui de l’annexe I du présent règlement;
2°le remplacement des plans de l’annexe I par ceux de l’annexe II du présent règlement.
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
ANNEXE I
(article 1)
ONGlet 1 de l’annexe I
ANNEXE I
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ANNEXE II
(article 1)
Plans de l’annexe I
ANNEXE II
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