Règlements de la Ville de Québec

 
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Agglomération de Québec
RÈGLEMENT R.A.V.Q. 983
1.L’annexe IX du Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement, R.A.V.Q. 842, est remplacée par l’annexe I du présent règlement.
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
ANNEXE I
(article 1)
NOUVELLE ANNEXE IX DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 842
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, il sera présenté un règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement afin d’ajouter à l’annexe IX trois nouveaux feux de circulation aux intersections de la côte de la Pente-Douce et de l’avenue Belvédère; de la rue Bouvier, de l’avenue des Replats et de la sortie 312S de l’autoroute Félix-Leclerc Ouest; et du boulevard Pie-XI Nord et de la rue de l’Innovation.
Dispense de lecture de ce règlement est demandée puisque tous les membres du conseil ont reçu une copie du projet de règlement.

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