Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 2572 - Règlement sur l’enlèvement des matières résiduelles

Article 26
Versions de la disposition

Texte intégral
26.Les matières recyclables qui peuvent être déposées dans un contenant autorisé en vertu du présent règlement et destiné à recevoir de telles matières sont :
1°les contenants;
2°les emballages;
3°les imprimés.
Toutefois, les contenants aérosols et tout autre contenant de résidus domestiques dangereux doivent être acheminés dans un écocentre et le styromousse de protection qui se défait en petites billes ainsi que les contenants et emballages biodégradables et compostables doivent être déposés dans le contenant à ordures.
2021, R.V.Q. 2572, a. 26; 2026, R.V.Q. 3479, a. 2.
26.Seules les matières recyclables suivantes peuvent être déposées dans un contenant autorisé en vertu du présent règlement et destiné à recevoir des matières recyclables :
1°un contenant de plastique vide, rincé et qui porte les numéros 1, 2, 3, 4, 5, 6 ou 7;
2°des sacs ou des pellicules plastiques regroupés dans un sac transparent noué et attaché;
3°un contenant en verre vide et rincé;
4°un contenant multicouche vide et rincé;
5°du papier d’aluminium rincé;
6°un contenant d’aluminium vide et rincé;
7°une boîte de conserve vide et rincée;
8°un couvercle ou un bouchon de métal;
9°un imprimé, un journal, du papier incluant un livre;
10°du carton.
2021, R.V.Q. 2572, a. 26.
26.Seules les matières recyclables suivantes peuvent être déposées dans un contenant autorisé en vertu du présent règlement et destiné à recevoir des matières recyclables :
1°un contenant de plastique vide, rincé et qui porte les numéros 1, 2, 3, 4, 5, 6 ou 7;
2°des sacs ou des pellicules plastiques regroupés dans un sac transparent noué et attaché;
3°un contenant en verre vide et rincé;
4°un contenant multicouche vide et rincé;
5°du papier d’aluminium rincé;
6°un contenant d’aluminium vide et rincé;
7°une boîte de conserve vide et rincée;
8°un couvercle ou un bouchon de métal;
9°un imprimé, un journal, du papier incluant un livre;
10°du carton.
2021, R.V.Q. 2572, a. 26.
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