Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 2572 - Règlement sur l’enlèvement des matières résiduelles

Article 34
Versions de la disposition

Texte intégral
34.Les matières suivantes sont acceptées :
1°les feuilles;
2°les résidus de jardinage, de déchaumage ou de sarclage;
3°les rognures de gazon;
4°la paille en vrac;
5°les citrouilles et autres légumes;
6°les brindilles.
2021, R.V.Q. 2572, a. 34.
34.Les matières suivantes sont acceptées :
1°les feuilles;
2°les résidus de jardinage, de déchaumage ou de sarclage;
3°les rognures de gazon;
4°la paille en vrac;
5°les citrouilles et autres légumes;
6°les brindilles.
2021, R.V.Q. 2572, a. 34.
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