Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 416 - Règlement sur la quantité et la qualité des eaux usées

Article 40
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Texte intégral
40.Les particules rejetées par les broyeurs ne doivent pas être d’un diamètre supérieur à 12,5 millimètres.
De plus, pas plus de 25 % de ces particules ne doivent pouvoir passer à travers un tamis de 3 millimètres.
2004, R.V.Q. 416, a. 40.
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