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R.C.A.5V.Q. 3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE BEAUPORT SUR L’ENLÈVEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
Article 54_1
54.1.(Abrogé : 2021, R.V.Q. 2572, a. 113.).
54.1.L’enlèvement des matières recyclables contenues dans un contenant semi-enterré à chargement avant se fait de porte en porte, une fois par semaine, le mercredi, et ce, pour les zones mentionnées au premier alinéa de l’article 50 et illustrées à l’annexe VI du présent règlement..