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R.R.V.Q. chapitre V-1 - RÈGLEMENT SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
Article 65
65.Le cocher doit s’assurer que le dispositif destiné à recevoir les excréments du cheval attelé au véhicule hippomobile qu’il conduit ou dont il a la garde soit installé et maintenu de la façon prescrite par ordonnance du comité exécutif et de façon telle qu’aucun excrément ne souille la chaussée.
Le vétérinaire municipal, le contrôleur et la direction peuvent vérifier si le dispositif destiné à recevoir les excréments du cheval est installé et maintenu de la façon prescrite par ordonnance du comité exécutif.
Le cocher doit vider le dispositif destiné à recevoir les excréments avant de quitter le poste d’embarquement situé au parc de l’Esplanade et le vider après chaque course, au parc de l’Esplanade.
Le vétérinaire municipal, le contrôleur ou la direction peut ordonner à un cocher d’aller immédiatement vider le dispositif destiné à recevoir les excréments. Lorsqu’il reçoit un tel ordre, le cocher se rend immédiatement au parc de l’Esplanade, il laisse descendre ses passagers, le cas échéant, à l’entrée du parc et il vide le dispositif destiné à recevoir les excréments. Si, au moment où il reçoit l’ordre, le cocher était en train d’effectuer un transport touristique, il doit, dès que le dispositif destiné à recevoir les excréments est vidé, laisser remonter ses passagers, se rendre à l’endroit où il a reçu l’ordre et reprendre son transport jusqu’à ce que le circuit ait été parcouru en entier.
65.Le cocher doit s’assurer que le dispositif destiné à recevoir les excréments du cheval attelé au véhicule hippomobile qu’il conduit ou dont il a la garde soit installé et maintenu de la façon prescrite par ordonnance du comité exécutif et de façon telle qu’aucun excrément ne souille la chaussée.
Le vétérinaire municipal, le contrôleur et la direction peuvent vérifier si le dispositif destiné à recevoir les excréments du cheval est installé et maintenu de la façon prescrite par ordonnance du comité exécutif.
Le cocher doit vider le dispositif destiné à recevoir les excréments avant de quitter le poste d’embarquement situé au parc de l’Esplanade et le vider après chaque course, au parc de l’Esplanade.