Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableau des modifications
Guide d'utilisation
Versions de la disposition:
R.C.A.3V.Q. 6 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE SAINTE-FOY–SILLERY–CAP-ROUGE SUR LA TARIFICATION DE BIENS ET DE SERVICES ET LES AUTRES FRAIS
Article 163
Date entrée en vigueur
2013/12/20
(Afficher)
163.
(
Abrogé : 2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 178.
).
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 163
;
2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 178
.
2010/12/17
(Afficher)
163.
La tarification pour six semaines de cours de conditionnement physique est la suivante :
1°
le tarif est de 30 $ pour un résident;
2°
le tarif est de 45 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 163
.
2010/12/13
(Afficher)
Adopté, mais non en vigueur
163.
La tarification pour six semaines de cours de conditionnement physique est la suivante :
1°
le tarif est de 30 $ pour un résident;
2°
le tarif est de 45 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 163
.
Nous joindre
Exonération de responsabilité
Déclaration de confidentialité
Droits de propriété intellectuelle
Site Internet de la Ville de Québec
Rédigé, refondu et publié avec les solutions d'Irosoft.
© Ville de Québec, 2024. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions
Irosoft
.