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Guide d'utilisation

R.A.V.Q. 1216 - Règlement de l’agglomération modifiant les titulaires de certaines responsabilités à la suite d’une réorganisation administrative

Détaillée Texte intégral

Table des matières

I MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR L’EAU POTABLE
II MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE DÉNEIGEMENT
III MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES NUISANCES
IV MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA PROTECTION DES PRISES D’EAU
V MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES COMPTEURS D’EAU
VI MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE DÉPÔT, DANS UNE RUE DU RÉSEAU ARTÉRIEL, DE LA NEIGE PROVENANT D’UN TERRAIN PRIVÉ
VII MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA RENATURALISATION DES BERGES DU LAC SAINT-CHARLES
VIII MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
IX MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES PESTICIDES, LES ENGRAIS ET LES COMPOSTS
X MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR L’AUTORISATION À DÉLIVRER DES CONSTATS D’INFRACTION
XI MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
XII MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE DÉNEIGEMENT D’UN CHEMIN PUBLIC AVEC UNE SOUFFLEUSE D’UNE MASSE NETTE DE PLUS DE 900 KILOGRAMMES
XIII MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
XIV DISPOSITION FINALE