Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.A.V.Q. 1505 - Règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur la structure administrative de l’Office du tourisme de Québec relativement au changement de nom de l’Office et abrogeant le Règlement de l’agglomération sur la tarification applicable à l’adhésion ainsi qu’à la fourniture de services de l’Office du tourisme de Québec