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R.R.A.8V.Q. chapitre Z-1
- Règlement de l’arrondissement Laurentien sur le zonage relatif au territoire de l’ancienne ville de Sainte-Foy
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
I
INTERPRÉTATION
1
Dans le présent...
2
Les dispositions déclaratoires...
3
Dans le présent...
4
Un renvoi ou...
II
CLASSIFICATION DES USAGES
5
Les dispositions du...
6
Pour les fins...
7
Tous les usages...
8
Le groupe Résidence...
9
Le groupe Résidence...
10
Le groupe Résidence...
11
Le groupe Résidence...
12
Le groupe Résidence...
13
Le groupe Résidence...
14
Le groupe Résidence...
15
Le groupe Résidence...
16
Le groupe Résidence...
17
Le groupe Résidence...
18
Le groupe Résidence...
19
Le groupe Résidence...
20
Le groupe Résidence...
21
Le groupe Résidence...
22
Le groupe Commerce...
23
Le groupe Commerce...
24
Le groupe Commerce...
25
Le groupe Commerce...
26
Le groupe Commerce...
27
Le groupe Commerce...
28
Le groupe Commerce...
29
Le groupe Commerce...
30
Le groupe Commerce...
31
Le groupe Commerce...
32
Le groupe Commerce...
33
Le groupe Commerce...
34
Le groupe Commerce...
35
Le groupe Commerce...
36
Le groupe Commerce...
37
Le groupe Commerce...
38
Le groupe Commerce...
39
Le groupe Commerce...
40
Le groupe Commerce...
41
Le groupe Commerce...
42
Le groupe Commerce...
43
Le groupe Commerce...
44
Le groupe Commerce...
44.1
Le groupe Commerce...
44.2
Le groupe Commerce...
45
Le groupe Industrie...
46
Le groupe Industrie...
47
Le groupe Industrie...
48
Le groupe Industrie...
49
Le groupe Industrie...
50
Le groupe Industrie...
51
Le groupe Industrie...
52
Le groupe Industrie...
52.1
Le groupe Industrie...
53
Le groupe Public...
54
Le groupe Public...
55
Le groupe Public...
56
Le groupe Public...
57
Le groupe Public...
57.1
Le groupe Public...
58
Le groupe Agriculture...
59
Le groupe Agriculture...
59.1
Le groupe Agriculture...
III
RÈGLES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX USAGES ET AUX NORMES D’IMPLANTATION
60
Pour fins de...
61
La division du...
62
La délimitation des...
63
Pour chaque zone...
64
Les dispositions du...
65
Les dispositions du...
66
À l'égard de...
67
À l’égard des...
68
A l’égard de...
68.1
Il est interdit...
69
À l’égard de...
70
A l’égard de...
71
À l'égard de...
72
Dans le cas...
73
Lorsque la grille...
74
Lorsque la grille...
75
A l’égard de...
76
La marge latérale...
77
À l'égard de...
78
La densité nette...
79
Le rapport plancher-terrain...
80
La hauteur peut...
81
Lorsque la grille...
82
Lorsque la grille...
83
La largeur d'une...
83.1
La largeur de...
84
La longueur d’une...
85
La marge de...
86
Lorsque la grille...
87
La profondeur minimale...
88
La partie du...
89
Lorsque des usages...
90
Sous la rubrique...
91
Tout entreposage extérieur...
92
Sous la rubrique...
93
Sous la rubrique...
94
L’espacement entre deux...
95
Sont prohibés, pour...
96
Lorsque le bois...
97
L’emploi d’un véhicule...
98
Il est interdit...
IV
NORMES D’AMÉNAGEMENT
99
Aucun bâtiment, aucune...
100
Aucun bâtiment, aucune...
101
Aucun bâtiment, aucune...
102
Aucun bâtiment, aucune...
102.1
Une terrasse de...
103
Les prohibitions de...
104
Toute la partie...
105
Un triangle de...
106
Une clôture permanente...
107
Dans la marge...
108
Les abords de...
109
Lorsque, six mois...
110
Dans le cas...
111
Les essences d’arbres...
112
Lorsqu’un arbre planté...
113
Sur un terrain...
V
USAGES, BÂTIMENTS, CONSTRUCTIONS ET ÉQUIPEMENTS COMPLÉMENTAIRES ET TEMPORAIRES
114
L’usage, le bâtiment,...
115
Un usage, un...
116
Les usages suivants...
117
Constitue aussi un...
118
Constitue également un...
119
Les bâtiments, les...
120
Les usages, les...
120.1
Constitue également un...
121
L’usage temporaire ou...
122
Les usages et...
123
Un usage, un...
124
La superficie totale...
125
La hauteur d’un...
126
Malgré l'article 123,...
127
Les normes d'implantation...
128
Les normes d'implantation...
128.1
Les normes d’implantation...
128.2
Les normes d’implantation...
129
Dans une zone...
129.1
Dans une zone...
129.2
Dans une zone...
130
L’entreposage extérieur de...
131
Dans une zone...
132
Le stationnement hors...
133
Un contenant à...
134
Lorsqu’un bâtiment complémentaire...
135
Une roulotte ou...
VI
CONTRAINTES D’AMÉNAGEMENT
136
Un terrain, ou...
137
(Abrogé).
138
Un terrain, ou...
139
Un terrain, ou...
140
Un terrain, ou...
141
Un terrain, ou...
142
(Abrogé).
143
Un terrain, ou...
144
Un terrain, ou...
145
Dans la partie...
VII
STATIONNEMENT, ESPACE DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT ET ACCÈS VÉHICULAIRES
146
Les dispositions du...
147
Le nombre minimal...
148
(Abrogé).
149
Lorsque, selon les...
149.1
Lorsqu’un terminus d’autocars...
150
Lorsqu’un changement dans...
151
Un espace de...
152
Lorsqu’un espace de...
153
Une barrière contrôlant...
154
Les cases de...
155
Le tableau 2...
156
Il est interdit...
157
Un espace de...
158
Un espace de...
159
Malgré l’article 158,...
160
Les allées donnant...
161
Les normes d’aménagement...
162
Le tableau 3...
163
Un espace de...
164
La pente de...
165
Le tableau 4...
166
L’espace de chargement...
167
La superficie d’un...
168
Les normes d’aménagement...
169
Il ne peut...
170
La largeur maximale...
VIII
ENSEIGNES
171
Une enseigne ne...
172
Une enseigne doit...
173
Une enseigne ne...
174
Une enseigne ne...
175
L’enseigne ne doit...
176
Une enseigne ne...
177
Les enseignes autorisées...
178
Sont prohibés :
179
L’aire maximale d’une...
180
L’aire totale de...
181
L’aire totale maximale...
182
L’aire totale maximale...
183
Dans les articles...
184
L’aire totale maximale...
185
L’aire totale maximale...
186
L’aire totale maximale...
187
L’aire totale maximale...
188
L’aire totale maximale...
189
L’aire totale maximale...
190
Est incluse dans...
191
Lorsqu'un changement aux...
192
Les enseignes ci-après...
193
L’enseigne temporaire annonçant...
193.1
Une enseigne peut...
194
L’enseigne au sol...
194.1
Malgré l’article 194,...
194.2
Malgré l’article 185,...
194.3
(Abrogé).
194.4
Toute enseigne au...
195
Une seule enseigne...
195.1
Dans une zone...
195.2
L’enseigne directionnelle est...
196
L'enseigne doit être...
197
L'enseigne qui dessert...
IX
LE CENTRE-VILLE
198
(Abrogé).
199
(Abrogé).
200
(Abrogé).
201
(Abrogé).
202
(Abrogé).
203
(Abrogé).
204
(Abrogé).
205
(Abrogé).
206
(Abrogé).
207
(Abrogé).
208
(Abrogé).
209
(Abrogé).
210
(Abrogé).
211
(Abrogé).
212
(Abrogé).
X
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
213
Les dispositions du...
214
Un usage du...
215
(Abrogé).
216
(Abrogé).
217
Le paragraphe 1°...
218
(Abrogé).
218.1
(Abrogé).
218.2
Dans les zones...
218.3
(Abrogé).
218.4
Dans la zone...
218.5
(Abrogé).
218.6
Dans la zone...
218.7
Dans les zones...
218.8
Dans les zones...
218.9
Dans la zone...
218.10
(Abrogé).
218.11
(Abrogé).
218.12
Dans la zone...
218.13
(Abrogé).
218.14
(Abrogé).
218.15
Dans les zones...
218.16
Dans la zone...
218.17
(Abrogé).
218.18
(Abrogé).
218.19
(Abrogé).
218.20
(Abrogé).
218.21
(Abrogé).
218.22
(Abrogé).
218.23
(Abrogé).
218.24
(Abrogé).
218.25
(Abrogé).
218.26
(Abrogé).
218.27
Dans les zones...
218.28
Dans la zone...
218.29
Dans la zone...
218.30
(Abrogé).
218.31
(Abrogé).
218.32
Dans la zone...
218.33
Dans la zone...
218.34
(Omis).
218.35
Dans la zone...
218.36
(Omis).
218.37
Dans la zone...
XI
USAGES, CONSTRUCTIONS ET ENSEIGNES DÉROGATOIRES PROTÉGÉS PAR DROITS ACQUIS
219
Les dispositions du...
220
Les dispositions du...
221
Une construction dérogatoire...
222
Un usage dérogatoire...
223
Lorsqu’une construction dérogatoire...
224
Lorsqu’un usage dérogatoire...
225
Il est interdit...
225.1
Une restriction quant...
226
Il est interdit...
227
Sous réserve des...
228
Les droits acquis...
229
Les droits acquis...
230
Il est interdit...
231
À compter de...
232
À compter de...
233
(Abrogé).
234
(Abrogé).
235
(Abrogé).
236
(Abrogé).
237
(Abrogé).
238
Sous réserve de...
239
Lorsque l’aire totale...
240
Sous réserve de...
241
Il n’y a...
241.1
Toute enseigne au...
241.2
Doivent être enlevés...
242
Un plan d’ensemble...
243
Lorsque toutes les...
244
Lorsque survient l’une...
XII
PROHIBITIONS ET INFRACTIONS
245
Nul ne peut,...
246
Nul ne peut...
247
Nul ne peut...
248
Nul ne peut...
249
Nul ne peut...
250
Nul ne peut...
251
Nul ne peut...
252
Nul ne peut...
253
Nul ne peut...
254
Nul ne peut...
255
Nul ne peut...
256
Commet une infraction...
257
Quiconque contrevient au...
ANNEXE I
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