Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1275 - Règlement sur des travaux d’aménagement et d’amélioration de certains parcs de l’arrondissement Laurentien et sur le versement d’une subvention à la Corporation Centre paroissial Abbé-Beaulieu inc. et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés