Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1501 - Règlement sur des travaux d’aménagement du parc-école Provancher et de différents parcs ainsi que l’acquisition de matériel et d’équipement pour les programmes d’activités de l’arrondissement Laurentien et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés