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R.V.Q. 1583
- Règlement sur la gestion des matières résiduelles
Détaillée
Texte intégral
Table des matières
I
DÉFINITIONS
II
CHAMP D’APPLICATION
III
GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
II
GESTION DES ORDURES ET NORMES MINIMALES DE SERVICE
III
GESTION DES MATIÈRES RECYCLABLES ET NORMES MINIMALES DE SERVICE
IV
GESTION DES RÉSIDUS DE LA TONTE DU GAZON, DES RÉSIDUS VERTS, DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET DES ARBRES DE NOËL ET NORMES MINIMALES DE SERVICE
V
GESTION DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS ET NORMES MINIMALES DE SERVICE
IV
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
V
INSPECTION
VI
INFRACTIONS ET PEINES
VII
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
VIII
DISPOSITIONS ABROGATIVES ET REMPLAÇANTES
IX
DISPOSITION FINALE
ANNEXE I
(article 5)
PLAN D’UN SECTEUR
ANNEXE ii
(article 14)
PLAN D’UN SECTEUR COMPRIS DANS L’ARRONDISSEMENT DE LA CITÉ-LIMOILOU
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