Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1668 - Règlement sur des travaux de réaménagement, de réfection et de consolidation d’équipements sportifs de parcs de l’arrondissement de La Cité‑Limoilou et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés